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Éditeur du site
Le site auxnotres.fr (le « Site ») est édité par Thibaud Thomas-Lamotte EI, entrepreneur individuel exerçant sous le nom commercial Aux Nôtres.
Adresse de l'établissement : 51 rue du Brûloir, 95000 Cergy
Courriel : contact@auxnotres.fr
Téléphone : 06 51 07 27 27 (numéro non surtaxé)
Numéro SIRET : 925 338 436 00023
Immatriculation au registre du commerce et des sociétés : RCS Pontoise 925 338 436
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 62925338436
TVA non applicable, art. 293 B du CGI.
Directeur de la publication : Thibaud Thomas-Lamotte
Hébergement
Le Site est hébergé par Shopify International Limited, société de droit irlandais immatriculée sous le numéro 560279, The Sidings, 4th Floor, Grand Canal Quay, Dublin D02 E7K8, Irlande, filiale de Shopify Inc., 151 O'Connor Street, Ottawa (Ontario) K2P 2L8, Canada, téléphone : +1 613 241 2828. Site : www.shopify.com.
Médiation de la consommation
Conformément aux articles L. 612-1 et L. 616-1 du Code de la consommation, tout consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont nous relevons, après une réclamation écrite préalable restée sans réponse satisfaisante : CM2C (Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice), 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris, site : www.cm2c.net.
Responsabilité élargie du producteur
Identifiant unique attribué en application de l'article L. 541-10-13 du Code de l'environnement, pour les emballages ménagers (Citeo) : FR458419_01PVHO, celui de Gelato, notre atelier d'impression, qui fabrique, emballe et expédie nos colis. Nous avons déposé notre propre adhésion à Citeo le 18 octobre 2026 ; notre identifiant figurera ici dès que Citeo l'aura attribué.
Propriété intellectuelle
L'ensemble du Site (textes, gabarits, illustrations, photographies, mises en page, marque Aux Nôtres) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation en dehors d'un usage strictement privé est interdite sans autorisation écrite préalable.
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